MENTIONS LÉGALES

www.veloraildubourbonnais.fr

 

Éditeur du site :
Raison sociale : SARL "SUR LA BONNE VOIE"
Forme juridique : SARL au capital de 3000 €
Siège social : 1900, route de Moulins - 03240 TRONGET
SIRET : 949 652 044 00015
RCS : CUSSET
Numéro de TVA intracommunautaire : FR87949652044

​

Responsable de la publication :
Nom / Fonction : HASSEN-KHODJA Tewfik - Gérant
Email : tewfikhk.veloraildubourbonnais@gmail.com

​

Hébergement du site :
Le site est hébergé par : WIX.com Ltd
Adresse : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : 0800-444-714

​

Propriété intellectuelle :

• L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, logos, design) est la propriété exclusive de la SARL "SUR LA BONNE VOIE" ou utilisé avec autorisation.

• Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion totale ou partielle sans autorisation préalable est strictement interdite.

 

Conditions d’utilisation :

• L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et à la morale.

• La SARL "SUR LA BONNE VOIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

 

Liens hypertextes :

• Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

• La SARL "SUR LA BONNE VOIE" n’est pas responsable du contenu de ces sites et décline toute responsabilité en cas de dommages liés à leur utilisation.

 

Protection des données personnelles :

• Les données collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité et à la Politique de cookies.

• Les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation conformément au RGPD.

• Contact RGPD : vrnoyant@gmail.com

 

Cookies :

• L’utilisateur est informé que le site utilise des cookies, qui sont détaillés dans la Politique de cookies.

• Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après consentement explicite via le bandeau cookies.

 

Droit applicable et juridiction compétente :

• Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

• En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.